Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAROTTES
Numéro de dépôt :
1645411
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2001
Présentation de la marque MAROTTES
Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS CURAT-DOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAROTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAROTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAROTTES est expirée depuis le 15 février 2001.
BISCUITS CURAT-DOP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30